LES LICENCES NFT

Voir le Tableau des compatibilités avec les licences libre creative commons

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A propos des licences NFT

Directement inspiré du projet Creative Common élaboré par le célèbre juriste Lawrence Lessig, Tokenart apporte un nouveau standard juridique pour offrir à l'univers créatif les possibilités permises par la blockchain. Il établit un équilibre entre le cadre traditionnel «tous droits réservés» résultant du droit d'auteur et le cadre ouvert de l'open source comme les Creative Commons promouvant la libre circulation des créations.

 

Il aide les artistes à protéger et monétiser leurs créations dans les 177 États signataires de la Convention de Berne.

 

La solution Tokenart donne à tout le monde, des créateurs individuels aux grandes entreprises et institutions publiques, des moyens simples et standardisés de représenter les droits attachés à une création sur NFT.

Concept de base d'une Licence NFT

 

Les licences NFT apportent un équilibre à l’intérieur du cadre traditionnel “tous droits réservés” créé par les lois sur le droit d’auteur. Nos outils donnent à tout le monde, du créateur individuel aux grandes entreprises et aux institutions publiques, des moyens simples standardisés d’accorder des permissions de droits d’auteur supplémentaires à leurs NFT identifiant leurs oeuvres. 

 

La solution fonctionne dans le monde entier et s'applique aussi longtemps que durent les droits de création.

A quel problème les Licences NFT répondent-elles ?

Sans l'accord expresse écrit de l'auteur d'une oeuvre numérique, personne même le détenteur d'un NFT identifiant cette oeuvre numérique ne peut rien faire. La conséquence de ce principe largement reconnu en droit de la propriété intellectuelle est qu'un détenteur de NFT, une plateforme ou tout tiers lié à un NFT n'a pas le droit de :

- Représenter ou reproduire le NFT sur un site, une plateforme ou tout autre moyen de communication

- Représenter ou Reproduire un NFT à des fins lucratives

 

Trois couches de licences :

 

 

 

 

 

 

- Legal Layer - lisible par les avocats

Elle est expliquée dans une langue appréciée des avocats

 

- Human Layer - lisible par l'homme

Elle est expliquée dans un langage apprécié par les créateurs des chercheurs non juridiques etc.

 

- Blockchain Layer - lisible par blockchain

Il traduit en code certaines exigences spécifiques au droit choisi par l'auteur, comme réserver un pourcentage à chaque vente du NFT

 

 

Les combinaisons possible des licences NFT Tokenart  :

                           TA-DI

L'objectif est de permettre au détenteur du NFT de faire avec son NFT tous ce que la blockchain et les smartcontract lui permettent de réaliser. Cela comprend le droit de vendre son NFT sur des plateformes, de le fractionaliser, de le louer etc.

 

Celle-ci est totalement compatible avec CC

 

 

                           TA-PH

Le NFT représente uniquement la propriété de l'œuvre d'art physique décrite. Aucun autre droit de propriété intellectuelle n'est représenté par le NFT. Cela signifie que le NFT est lié à la création physique et que le vendeur s'engage à livrer la pièce physique lors de l'achat du NFT.

 

Celle-ci est totalement compatible avec CC

 

Il est possible que le NFT inclue des droits de PI supplémentaires : 

 

 

                         TA-DI-CU

 

Même chose que TA-DI + Les droits d'exploitation commercial sont représentés au travers du NFT

 

                         

 

                          TA-DI-R

 

L'auteur informe aux détenteurs de NFT qu'il percevra des royalties sur les ventes du NFT

 

 

                         

 

                                             TA-DI-CU-A

 

Même chose que TA-DI-CU + L'auteur octroi aux détenteurs de NFT la possibilité d'adapter l'oeuvre incorporée aux NFT

 

 

 

                          TA-DI-E 

 

Même chose que TA-DI + Exclusive By Design. Le créateur assure à l'auteur l'exclusivité de son oeuvre NFT. Il n'y aura jamais un autre NFT créé par l'auteur similaire.

 

                                               

 

                                                TA-DI-CU-E

Même chose que TA-DI-E + Les droits d'exploitation commercial sont représentés au travers du NFT

 

Elle est compatible avec les licence creative comme intitulée : CC-BY-NC; CC-BY-NC-SA; CC-BY-NC-ND

 

                                         

                                                        TA-DI-CU-A-E

 

Même chose que TA-DI-CU-E + l'auteur octroi au détenteur de NFT le droit de modifier l'oeuvre 

 

Elle peut être mélangé avec: CC-BY-NC-ND / CC-BY-ND

 

 

                                                          TA-DI-CU-A-E-R

 

Même chose que TA-DI (CU) (A) (E) + l'auteur informe qu'il percevra des Royalties sur les ventes du NFT

 

Elle peut être mélangé avec: CC-BY-NC-ND

 

 

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FAQ
Qu'est-ce qu'un NFT ?

Un token non fongible (NFT selon l’abréviation anglaise) est un type spécifique de de token cryptographique qui représente la propriété de quelque chose d’unique.

Les tokens non fongibles ne sont ni interchangeables ni duplicables et sont immuables. Lors de toute interaction ou transaction, ils demeurent individuellement identifiables et reconnaissables. Le service Tokenart vous permet de lier juridiquement votre oeuvre physique à un NFT.

Source : Swiss authentis.

Comment authentifier mon œuvre d'art avec un NFT ?

Un NFT étant unique et apportant une preuve immuable, il permet d'identifier et d'authentifier une œuvre d'art directement dans la blockchain de sorte à laisser une trace aussi solide et pérenne que ne l'est la blockchain. 

Comment automatiser les redevances sur une oeuvre d'art ?

Au moment de créer votre NFT vous n'aurez qu'a choisir l'option vous permettant d'automatiser une rente sur toutes les ventes futurs de votre œuvre. Ainsi, si vous choisissez une redevance de l'ordre de 10%, ce montant vous sera automatiquement versé pour chacune des cessions réalisées via votre NFT.

Comment vendre mes oeuvres d'art sur des plateformes ?

Une fois votre oeuvre d'art physique liée à votre NFT vous pourrez le mettre en vente directement sur les plateformes acceptant les NFT et permettant des achats directement en ligne.