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NFT Représente un bien numérique

NOS LICENCES NFT

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NFT Represente un bien physique/tangible

R

NFT

Represente tout les droits de propriété intellectuelle patrimoniaux sur une création

NFT 

Represente le droit commercial d'exploitation

NFT 

Represente le droit de modifier une oeuvre

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NFT 

Represente le droit sur les Royalties de l'oeuvre

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NFT 

Représente des jetons fongibles

%

Commission sur les ventes

Pas transferable

E

Pas exclusivement représenté 

Voir le Tableau des compatibilités avec les licences libre créative commons

A propos de nos licences

Directement inspiré du projet Creative Common élaboré par le célèbre juriste Lawrence Lessig, Tokenart apporte un nouveau standard juridique pour offrir à l'univers créatif les possibilités permises par la blockchain. Il établit un équilibre entre le cadre traditionnel «tous droits réservés» résultant du droit d'auteur et le cadre ouvert de l'open source comme les Creative Commons promouvant la libre circulation des créations.

 

Il aide les artistes à protéger et monétiser leurs créations dans les 177 États signataires de la Convention de Berne.

 

La solution Tokenart donne à tout le monde, des créateurs individuels aux grandes entreprises et institutions publiques, des moyens simples et standardisés de représenter les droits attachés à une création sur NFT.

Concept de base de nos Licences : la Représentation

 

Les standards de Tokenart reposent sur la logique de Titres représentatifs comme le connaissement maritime. Un titre représente des droits sur quelque chose. Pour le connaissement maritime, le titre - à savoir le connaissement - représente un droit sur une chose tangible - une marchandise. Pour les normes NFTR, le titre - à savoir le NFT - représente un ou plusieurs droits sur une chose immatérielle - une création.

 

Le droit d'auteur est divisé en un panel de droits. Tokenart permet aux auteurs d'utiliser les NFT pour conserver l'ensemble de leurs droits, pour les ouvrir en totalité, en open source, notamment grâce aux Creative Common License.

 

Pour le créateur souhaitant effectuer une monétisation optimal sur tous les droits d'auteur liés à sa création, il peut choisir de les représenter intégralement via un NFT. Soit exclusivement, c'est-à-dire que s'il vend son NFT il aura également vendu tous ses droits d'auteur sur son œuvre à l'exception des droits moraux. Ou Non exclusivement, ce qui signifie que s'il vend son NFT alors il partagera tous ses droits d'auteur avec les futurs propriétaires du NFT.

 

Pour le créateur souhaitant ouvrir via des licences communes créatives le partage de son œuvre mais garder par exemple, le droit d'utilisation commerciale ou le droit de modification, il peut tokeniser un seul de ces droits ou les deux afin de permettre à toute personne souhaitant utiliser commercialement ou partager des versions modifiées de son œuvre n'a qu'à acheter son NFT pour exercer ce droit.

 

Ce principe s'applique également aux créateurs d'œuvres physiques qui souhaitent représenter le droit de propriété du support physique de l'œuvre à travers le NFT. Il peut choisir que seuls les supports soient représentés par le NFT.

 

La solution fonctionne dans le monde entier et s'applique aussi longtemps que durent les droits de création.

Comment ça marche en pratique ? 

En pratique, le créateur remplit un questionnaire lorsqu'il choisit de tokeniser une œuvre. Tout d'abord, il s'identifie et identifie son travail.

 

Puis il précise s'il veut créer

 

- Un NFT traditionnel, un NFT numérique qui ne représente que son oeuvre sous forme de NFT mais qui à le mérite d'authentifier sont créateur ce qui rassure les acheteurs et participe à un assainissement du marché. 

- Un NFT physique, un NFT lié à l'une de ses œuvres physiques et qui ne représente que le droit de propriété sur la chose physique (objet, tableau, bouteille de vin etc.)

- Un NFT IP, lié à un ou plusieurs droit de propriété intellectuelle

 

- Un NFT Token, lié à un ou plusieurs token 

 

Trois couches de licences :

 

1 lisible par les avocats

Elle est expliquée dans une langue appréciée des avocats

 

1 lisible par l'homme

Elle est expliquée dans un langage apprécié par les créateurs des chercheurs non juridiques etc.

 

1 lisible par blockchain

Il traduit en code certaines exigences spécifiques au droit choisi par l'auteur, comme réserver un pourcentage à chaque vente du NFT

 

 

Les combinaisons possible des licences Tokenart avec les licences Creative Common :

 

La licence NFT numérique : TA-DI

NFT de base pour les illustrations du créateur. Seul le NFT lié à l'illustration numérique est représenté par le NFT. Rien ne change avec le NFT traditionnel sauf que le créateur enregistre son droit de propriété intellectuelle et les avantages de la protection Tokencop.

 

Celle-ci est totalement compatible avec CC

 

 

La licence NFT physique : TA-PH

Le NFT représente uniquement la propriété de l'œuvre d'art physique décrite. Aucun autre droit de propriété intellectuelle n'est représenté par le NFT. Cela signifie que le NFT est lié à la création physique et que le vendeur s'engage à livrer la pièce physique lors de l'achat du NFT.

 

Celle-ci est totalement compatible avec CC

 

Pour les licences NFT IP, nous avons scindés en plusieurs catégorie : 

TA-TOTAL : L'intégralité des droits patrimoniaux de l'auteur sont représentés au travers du NFT

TA-CU : Les droits d'exploitation commercial sont représentés au travers du NFT

TA-M : les droits de modification sont représentés au travers du NFT

A ces trois licence s'ajoute la possibilité pour le créateur de transférer totalement son droit sur les NFT à titre exclusif ou au contraire de ne pas s'en défaire totalement. On distingue ce chois pas la lettre E pour Exclusif et U pour Non exclusif.

TA - E : Les droits sont représentés exclusivement par le NFT

TA - U : Les droits sont représentés non exclusivement par le NFT

Ces licences peuvent être combinées entre elles : 

La licence représentant sur le NFT exclusivement et totalement les droits de PI : TA-ETOTAL

Tous les droits sur une création sont exclusivement représentés par un ou plusieurs NFT créés par le créateur.

 

Ce n'est pas compatible avec CC

 

La licence représentant de manière non exclusive et totale les droits de PI sur NFT : TA-UTOTAL

 

Tous les droits sur la création sont représentés de manière non exclusive par un ou plusieurs NFT que le créateur crée et il partage tous les droits avec le propriétaire du NFT.

 

Ce n'est pas compatible avec CC

 

La licence représentant sur le NFT un Droit exclusif d'utilisation commerciale - TA-ECU

 

L'utilisation commerciale est exclusivement représentée par un ou plusieurs NFT créés par le créateur et seul le propriétaire du NFT peut l'exploiter. Cela signifie qu’une fois le NFT du créateur vendu, le créateur s’empêche d’utiliser son œuvre à des fins commerciales.

 

Il est compatible avec les licence creative comme intitulée : CC-BY-NC; CC-BY-NC-SA; CC-BY-NC-ND

 

La licence représentant sur le NFT un Droit d'utilisation commerciale non exclusif - TA-UCU

 

L'utilisation commerciale est représentée de manière non exclusive par un ou plusieurs NFT créés par le créateur. L'utilisation commerciale est partagée entre les créateurs et le propriétaire du NFT. Cela signifie qu'une fois le NFT du créateur vendu, il conserve son utilisation commerciale mais le partage avec tous les autres propriétaires de NFT.

 

Elle peut être mélangé avec les licences Creative Common suivant: CC-BY-NC; CC-BY-NC-SA; CC-BY-NC-ND

 

La licence représentant sur NFT un Droit exclusif de modification :  TA-EM

 

Le droit de modification de création est exclusivement représenté par un ou plusieurs NFT créés par le créateur et seul le propriétaire du NFT peut modifier votre création.

 

Elle peut être mélangé avec: CC-BY-NC-ND / CC-BY-ND

 

La licence représentant sur NFT un Droit non exclusif de modification : TA-UM

 

Le droit de modification de création est représenté de manière non exclusive par un ou plusieurs NFT créés par le créateur. Le droit de modification est partagé entre le créateur et le propriétaire du NFT.

 

Elle peut être mélangé avec: CC-BY-NC-ND / CC-BY-ND

 

La licence représentant sur NFT un Droit exclusif de modification + d'utilisation commerciale : TA-ECU-EM

 

Le droit d'utilisation commerciale et de modification est exclusivement représenté par un ou plusieurs NFT créés par le créateur et seul le propriétaire du NFT peut exploiter ou modifier commercialement la création.

 

Elle peut être mélangé avec: CC-BY-NC-ND

 

La licence représentant sur NFT un Droit non exclusif de modification + d'utilisation commerciale : TA-UCU-UM

Le droit d'utilisation commerciale et de modification est représenté de manière non exclusive par un ou plusieurs NFT que le créateur crée et il partage l'exploit commercial

FAQ
Qu'est-ce qu'un NFT ?

Un token non fongible (NFT selon l’abréviation anglaise) est un type spécifique de de token cryptographique qui représente la propriété de quelque chose d’unique.

Les tokens non fongibles ne sont ni interchangeables ni duplicables et sont immuables. Lors de toute interaction ou transaction, ils demeurent individuellement identifiables et reconnaissables. Le service Tokenart vous permet de lier juridiquement votre oeuvre physique à un NFT.

Source : Swiss authentis.

Comment authentifier mon œuvre d'art avec un NFT ?

Un NFT étant unique et apportant une preuve immuable, il permet d'identifier et d'authentifier une œuvre d'art directement dans la blockchain de sorte à laisser une trace aussi solide et pérenne que ne l'est la blockchain. 

Comment automatiser les redevances sur une oeuvre d'art ?

Au moment de créer votre NFT vous n'aurez qu'a choisir l'option vous permettant d'automatiser une rente sur toutes les ventes futurs de votre œuvre. Ainsi, si vous choisissez une redevance de l'ordre de 10%, ce montant vous sera automatiquement versé pour chacune des cessions réalisées via votre NFT.

Comment vendre mes oeuvres d'art sur des plateformes ?

Une fois votre oeuvre d'art physique liée à votre NFT vous pourrez le mettre en vente directement sur les plateformes acceptant les NFT et permettant des achats directement en ligne.